Forum Grand-Gibier.eu

Je rebondis sur une réflexion de Toyoyo sur un autre sujet...il me semble que le droit de suite n'existe pas vraiment, en tous cas pas sans l'autorisation des propriétaires

J'ai eu le problème
le droit de suite n'existe pas, sauf accord du détenteur du droit de chasse voisin

MAIS

On m'a également dit que le fait d'achever un animal MORTELLEMENT blessé n'est pas un acte de chasse

Donc si ce n'est pas un acte de chasse, je n'ai pas besoin de l'autorisation

Vas y comprendre

Grock a écrit : ↑ven. 1 sept. 2017 08:45 Je rebondis sur une réflexion de Toyoyo sur un autre sujet...il me semble que le droit de suite n'existe pas vraiment, en tous cas pas sans l'autorisation des propriétaires

En fait il y a 2 cas,

1) soit tu as un animal bléser et tu doit faire une recherche au sang, dans ce cas tu dois demander au propriétaire

2) l’animal est mortellement toucher (un balle de rein, par exemple) et donc ne peu pas fuir très loin, dans ce cas tu peux poursuivre un animal pour mettre fin rapidement a ses jours. Bien que je pense que la courtoisie doit rester de mise et avec nos moyen de communication un coups de tel sera apprécié


http://www.oncfs.gouv.fr/Fiches-juridiq ... uite-ar753

Le texte est trés ambigüe, car à une réunion avec le chef de l'ONCFS, malgrés l'écrit dans le lien, voici ce qu'il avait rapporté :

_ Quoiqu'il arrive tu dois prévenir le propriétaire d'où se trouve l'animal, blessé mortellement ou non il a le droit de te refuser l'accés à sa propriété !

Certains propriétaires signent à la Fédé, donc c'est du locale, une convention de passage pour la recherche au sang par un agréé !

Le fait est que personne, pour quelque raisons que ce soit, n'a le droit de pénétrer sur la propriété d'autrui sans l'accord du propriétaire, cela a fait suite à une plainte pour ce sujet !

Oui mais dans ce cas le propriétaire doit mettre des panneaux en membre suffisant et faire apparaître par un clôture les limites de sa propriété, a vérifier...


ça ne concerne pas la chasse, mais même avec des panneaux voila ce qui est arriver a un paysan
http://www.ledauphine.com/ain/2016/04/2 ... -000-euros

Un propriétaire chasseur qui interdit l'acce c'est juste pour faire chier son voisin.

Un particule peu ne pas aimer la chasser ou juste vouloir interdire l'acce

mais imaginons un sanglier blesser qui charge un ramasseur de champignon et le blesse, a qui la responsabilité? car avec la loi il y a toujours un responsable

Le sanglier est res nullus

Viazac a écrit : ↑ven. 1 sept. 2017 11:53 Le sanglier est res nullus

comme tout autre gibier

Je ne suis pas sûr que le gibier soit encore res nullus après avoir été blessé

Pour Viazac: ce n'est pas un acte de chasse, donc tu peux même faire une recherche alors que la chasse est fermée (le lundi juste après, c'est assez tripant ), ou carrément hors période (accident de la route par ex).
Je ne sais pas si l'autorisation ne relève pas de la propriété privée dans ce cas

Nul besoin de panneaux et nul n'est "censé" ignorer où il met les pieds, c'est plus facile avec c'est vrai

Dans un cas comme cela (ce doit être très très rare..... ) tu appels les gardes et tu signales la chose, le responsable devient le propriétaire du terrain en cas de pépins, pour le gibier je ne sais plus, il devient peut être à lui car sur son terrain, mais même s'il est à toi, tu n'as pas le droit d'aller le chercher s'il ne le veut pas !

La on tombe sur des cas extrêmes,

je pense que dans la plupart des cas de recherche au sang ou de poursuite d'un animal mortellement touche, les propriétaire ou détenteur du droit de chasse donne leurs aval.