Un 12 en pleine rénovation.

[Géronimo]

Un petit coucou pour vous montrer l'avancée du travail. Il reste à fignoler le huilé des bois et encore deux ou trois couches au bronzage des canons. C'est lent, mais je n'ai pas eu beaucoup de temps à lui consacrer ces derniers jours.


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[Géronimo]

Voilà, je l'ai mis en vente.
Ceci n'est pas une annonce, mais juste le lien où vous pourrez le voir avec plusieurs photos sans encombrer le forum.
Je vais juste continuer à astiquer les bois avant son départ.

https://www.naturabuy.fr/Tres-beau-juxt ... 73690.html

Maintenant, je dois m'occuper d'un 16. Je vous le montrerai sur un nouveau message.

[Philippe]

Joli boulot.

Un Mauser 1893 en .308 n'est pas d'origine donc pas en D2 mais bien en C.

C'est une arme "neuve" pas de collection.

Le .308 ayant été inventé en 1951 elle ne peut pas être d'origine.

Je dis ça je dis rien

[Géronimo]

Joli boulot.

Un Mauser 1893 en .308 n'est pas d'origine donc pas en D2 mais bien en C.

C'est une arme "neuve" pas de collection.

Le .308 ayant été inventé en 1951 elle ne peut pas être d'origine.

Je dis ça je dis rien

Je vois à quoi tu fais allusion, alors j'ai une question :
L'article 2 du décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif , Sous-section 4 : Armes de catégorie D
Rubrique 5 - 2° e dit :

"
Armes historiques et de collection dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900, à l'exception de celles classées dans une autre catégorie, en raison de leur dangerosité avérée, notamment en raison de leur année de fabrication, par arrêté conjoint des ministres de la défense, de l'intérieur et des ministres chargés des douanes et de l'industrie "

Je ne vois mentionné que "modèle antérieur au 1er janvier 1900" Nulle part je vois que le changement du calibre fait changer le"modèle".
Mais si tu as un texte officiel, pas des interprétations de l'un ou de l'autre, disant que le fait de changer le calibre fait changer le "modèle" , je suis preneur. Car par "modèle", il ne faut pas entendre calibre, longueur de canon, style de hausse, etc..., mais "système d'origine". Tout le reste n'est que modifications mineures qui n'entraînent pas une dangerosité supplémentaire. Pour preuve, une liste d'armes n'entrant pas dans les armes de collection, et pourtant d'un modèle antérieur à 1900, a été établie en raison de leur "système" et non de leur "calibre".
Par contre, effectivement, si tu veux acheter les munitions et te servir de ces armes, quel qu'en soit le calibre, il te faut faire la déclaration en C et avoir un permis ou une licence.
Ceci dit, je n'ai pas non plus la science infuse, et comme je l'ai déjà dit par ailleurs, quand un texte peut avoir des interprétations différentes, je choisis toujours la plus avantageuse pour le citoyen, donc pour moi.

Un article intéressant qui me conforte dans mon interprétation, c'est le tout premier article de la loi de 2012, dans lequel il est prévu :
« En vue de préserver la sécurité et l'ordre publics, le classement prévu aux 1° à 4° est fondé sur la dangerosité des matériels et des armes. Pour les armes à feu, la dangerosité s'apprécie en particulier en fonction des modalités de répétition du tir ainsi que du nombre de coups tirés sans qu'il soit nécessaire de procéder à un réapprovisionnement de l'arme.

[Philippe]

Prenons le problème différemment :

Le calibre .308 Winchester est bien postérieur à 1900 ?

Le canon de l'arme n'est pas celui d'origine il est forcément postérieur à 1951 ?

Le calibre .308 est classé en catégorie C ?

Sont aussi classé en catégories C les éléments des armes de catégories C sans préciser la nature de ces éléments.
Un canon de catégorie C entre bien dans la catégorie C ?

Le montage d'un nouveau canon a nécessité un travail sur le boitier de culasse. Même si le mécanisme est antérieur il y a eu transformation et le .308 peut être apprécié comme dangereux.

L'arme est peut être même passée au banc d'épreuve si ce n'est pas le cas c'est anormal.

Quelle est la différence réelle de dangerosité entre un Mauser 1893 recanonné en .308 et une arme présentant les mêmes caractéristiques mécaniques et de même calibre achetés dans une armurerie et vendue en C ?

Donc il est tout à fait raisonnable de conclure qu'une arme en .308 est au moins en catégorie C.

Mais pour être plus précis, je n'en ai rien à secouer de ce que tu fais, j'espère juste pour toi que tu as un bon avocat, car le jour où, ce que je ne te souhaite pas, tu entendras taper violemment à ta porte à 6h du matin et que tu seras amené devant un juge, tu seras apte à lui expliquer qu'il ne connait pas la loi mais que toi oui.

[Géronimo]

Philippe, je vois que nous ne tomberons pas d'accord , donc je vais en rester là aussi .
Néanmoins, ce que j'ai dit à ce sujet n'est pas mon interprétation personnelle, mais simplement la retranscription de ce que j'ai pu lire sur le site de l'UFA en qui j'ai confiance.

[Philippe]

Tu ne réponds pas à mes questions, mais ce n'est pas grave.

[Géronimo]

Si je ne réponds pas plus longuement, c'est simplement parce qu'on s'écarte totalement du sujet initial. Mais je suis tout à fait disposé à répondre dans un autre topic approprié. Je n'ai pas regardé s'il en existait déjà un.

[Philippe]

Pour conclure, j'ai posé la question à l'UFA et j'ai raison.

Oui le 1893 peu importe son calibre est bien en catégorie D mais en version d'origine depuis 2012.

Le fait que le canon ait été changé il s'agit d'une nouvelle arme réutilisant un boitier et une culasse ancienne, ce qui en fait une arme neuve (même si elle est d'occasion) et de se fait classée en C.

De plus le calibre n'étant pas à poudre noire et antérieur à 1900 cela conforte le classement en C.

Donc l'arme est bien de catégorie C !

Extrait de la réponse.

Le classement :
La loi du 6 mars 2012 énonce que désormais le classement s’effectue sur les caractéristiques et non sur le calibre comme auparavant.
Donc quelque que soit le calibre votre mauser 1893 est bien classé en D2.

Réemploi de mécanisme :
Si un armurier construit une arme à partir d’un ensemble boitier culasse de mauser 1893 ce sera une arme de catégorie C. Il s’agira d’une arme nouvelle avec un réemploi de mécanisme.

Les munitions :
De toutes les façons les munitions de 308 Winchester ne sont pas en D2 puisqu’elle ne sont pas à poudre noire et pas conçues à l’origine pour une arme antérieure à 1900.

Se fournir les munitions :
Il est en effet juridiquement impossible d’acheter ces munitions sans licence. Donc vous seriez en possession d’une arme en D2 sans possibilité de munitions.
Mais il y a une logique à cela. Un arme de collection est faite pour un collectionneur. Si vous voulez tirer alors vous êtes un tireur et vous adhérez à la FFTir.
La réglementation vous autorise à détenir 500 munitions (tous calibres confondus) sans avoir les récépissés correspondants.

Bien cordialement.
Jean-Jacques BUIGNE

Il s'agit probablement d'un Mauser 1893 Espagnol qui a été recanonné en 7.62x51 et non en .308 Win dans les années 50 pour la garde civile espagnole qui là le fait carrément passer en B .......

[Géronimo]

Afin de parler de la même chose, je précise la description de l'arme : Mauser système 1893, fabriqué dans les années 1950 par l'Arsenal espagnol d'OVIEDO dans le calibre 7,62 x 51 NATO . Variante de l'arme : FR 7 .

La réponse de J.J. BUIGNE est fort intéressante, surtout lorsqu'il dit :
" Réemploi de mécanisme :
Si un armurier construit une arme à partir d’un ensemble boitier culasse de mauser 1893 ce sera une arme de catégorie C. Il s’agira d’une arme nouvelle avec un réemploi de mécanisme. "

Ce n'est pas le cas (fabrication d'origine par arsenal Oviedo), donc je reviens à sa réponse précédente :

" Le classement :
La loi du 6 mars 2012 énonce que désormais le classement s’effectue sur les caractéristiques et non sur le calibre comme auparavant.
Donc quelque que soit le calibre votre mauser 1893 est bien classé en D2.


Pour finir et répondre à ta question :

"Quelle est la différence réelle de dangerosité entre un Mauser 1893 recanonné en .308 et une arme présentant les mêmes caractéristiques mécaniques et de même calibre achetés dans une armurerie et vendue en C ?"

Pour moi, il n'y a aucune différence de dangerosité, et leur dangerosité est égale, voire moindre que celle d'un gourdin. Pour être plus efficace que ce dernier, il faut détenir les munitions qui vont avec . Comme le dit J.J. BUIGNE en d'autres termes : " D 2 = pas de munitions" donc pas de danger .

Une question à mon tour : quelle différence de dangerosité y a t-il entre un 1893 en 7x57 et un 1898 en 8x57 , pour que le législateur ait classé le premier en D2 et le second en C ? Deux calibres en C et deux systèmes pré 1900...