Forum Grand-Gibier.eu

le texte de loi c'est ça
pas l'interprétation qui peut en être faite et tous les mots comptent

http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pd ... _39512.pdf

Maintenant vous pouvez discuter pendant des siècles, ca ne changera rien.

Fin du sujet pour moi .

Oui et non Avec les nouveaux statuts il y a distinguo entre les habitants qui apportent du terrain chassable et les habitants qui n'apportent pas de terrain si certaines ACCA ne font pas de différence, d'autres le font et créent des Cartes à plusieurs tarifs. Exmple : mon ACCA principale en Isère, 2...

Et non
Pour etre membre de droit, actuellement, tu dois faire apport de terrain:!:

Ca c'est le texte, pur et dur

Ensuite chaque ACCA fait sa sauce,
Je chasse sur 4 ACCA et il n'y a pas un réglement pareil

Propriétaire, oui, mais il faut que tes terrains soient dans l'acca depuis sa création Si tu arrives et que tu achetes des terrains maintenant et qu'ils étaient déjà dans l'acca tu n'es pas membre de droit. De plus tu peux etre proprio sans payer d'impot. Par contre, vu les derniers statuts votés, e...

La cabane au fond du jardin ...............

Est ce celui là

http://www.editionslibretto.fr/la-piste ... 2859405694

Au titre, je pensais qu'on allait parler de vin d'Alsace

Un lien peut-être

Oups erreur
J'ai confondu avec la SXr SA